Logo-APAVIG-DEF-WEB

Mentions légales

Vous êtes ici : > Mentions légales

Informations légales

Raison sociale : Association Pour l’Animation de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden.
Siège social :
11 Allée François Mitterrand
67400 Illkirch-Graffestaden
Téléphone : 03.88.67.32.23
Contact : contact@apavig.fr
Responsable des rédactions : Agnès Gross

Hébergement

1&1 – 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.
Directeur de publication : Jean-Louis Lameger

Description des services fournis

Le site  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. APAVIG s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

APAVIG est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : APAVIG. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le contenu des sites web proposés dans les liens sont sous l’entière responsabilités de leurs propriétaires.

Traitement des données à caractère personnelle

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Extrait de statut

L’association dénommée : APAVIG Association pour l’Animation de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden, a été créee le 3 mars 1997.

Elle est inscrite au registre des associations – Volume n°26